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Identité

Nom du site web : PASCUAL ARCHITECTE
Adresse : www.pascualarchitecte.fr
Propriétaire : SARL PASCUAL ARCHITECTE
Responsable de publication : Anthony PASCUAL

 

Conception et réalisation : Agence Love My Name
Animation : Alicia NIELLI
Hébergement : www.ovh.com

 

Personne morale

SARL PASCUAL ARCHITECTE au capital de 5.000 euros inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le numéro 805 243 243 dont le siège social est au 49, rue Ménard 30000 Nîmes (04 66 62 00 38 / atelier@pascualarchitecte.fr)

 

Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Celles-ci sont acceptées sans réserve lors de l’accès au site et durant toute la navigation.

 

Informations

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Propriété intellectuelle

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite. Cette disposition ne s’applique pas si l’auteur a préalablement donné son autorisation écrite. (Article 41 de la loi du 11 mars 1957 / Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995).
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Liens

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