<p>[vc_row][vc_column][vc_column_text]</p>
<p>&nbsp;</p>
<p style=font-size:10px;><!-- wp:paragraph --><strong><u style=font-size:13px;>Identité</u></strong></p>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:paragraph -- style=font-size:13px;></p>
<p><!-- wp:paragraph -->Nom du site web : PASCUAL ARCHITECTE<br />Adresse : <a href="http://www.pascualarchitecte.fr">www.pascualarchitecte.fr</a><br />Propriétaire : SARL PASCUAL ARCHITECTE<br />Responsable de publication : Anthony PASCUAL</p>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:paragraph -- style=font-size:13px;></p>
<p><!-- wp:paragraph -->Conception et réalisation : Agence <a href="https://lovemyname.fr/" target="_blank" rel="noopener">Love My Name</a><br />Animation : Alicia NIELLI<br />Hébergement : <a href="http://www.ovh.com">www.ovh.com</a></p>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:paragraph -- style=font-size:13px;> </p>
<!-- wp:heading -->
<p><u style=font-size:13px;>Personne morale</u></p>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:heading -- style=font-size:13px;></p>
<p><!-- wp:paragraph -->SARL PASCUAL ARCHITECTE au capital de 5.000 euros inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le numéro 805 243 243 dont le siège social est au 49, rue Ménard 30000 Nîmes et l’établissement principal est au 8, rue Deyron 30000 Nîmes (04 66 62 00 38 / <a href="mailto:atelier@pascualarchitecte.fr">atelier@pascualarchitecte.fr</a>)</p>
<p><!-- /wp:paragraph --> </p>
<!-- wp:heading -->
<p><strong><u style=font-size:13px;>Conditions d’utilisation</u></strong></p>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:heading -- style=font-size:13px;></p>
<p><!-- wp:paragraph -->L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Celles-ci sont acceptées sans réserve lors de l’accès au site et durant toute la navigation.</p>
<p><!-- /wp:paragraph --> </p>
<!-- wp:heading -->
<p><strong><u style=font-size:13px;>Informations</u></strong></p>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:heading -- style=font-size:13px;></p>
<p><!-- wp:paragraph -->Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.</p>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:paragraph -- style=font-size:13px;></p>
<p><!-- wp:paragraph -->Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.</p>
<p><!-- /wp:paragraph --> </p>
<!-- wp:heading -->
<p><strong><u style=font-size:13px;>Propriété intellectuelle</u></strong></p>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:heading -- style=font-size:13px;></p>
<p><!-- wp:paragraph -->Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, dessins, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. (Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992)</p>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:paragraph -- style=font-size:13px;></p>
<p><!-- wp:paragraph -->Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur. (Article 41 de la loi du 11 mars 1957 / Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995)</p>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:paragraph -- style=font-size:13px;></p>
<p><!-- wp:paragraph -->Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie. (Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle)</p>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:paragraph -- style=font-size:13px;></p>
<p><!-- wp:paragraph -->Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.</p>
<p><!-- /wp:paragraph --> </p>
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<p><strong><u>Liens</u></strong></p>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:heading -- style=font-size:13px;></p>
<p><!-- wp:paragraph --><strong style=font-size:13px;>Liens sortants</strong></p>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:paragraph -->Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.</p>
<!-- /wp:paragraph -->
<p><!-- wp:paragraph --><strong style=font-size:13px;>Liens entrants</strong></p>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:paragraph -->Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :</p>
<!-- /wp:paragraph --><br /><!-- wp:list -->
<ul style=color:#8a8a8a; style=font-size:13px;>
<li style=font-size:13px;>tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site</li>
<li style=font-size:13px;>ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.</li>
</ul>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:list -- style=font-size:13px;></p>
<p><!-- wp:paragraph -->Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.</p>
<p><!-- /wp:paragraph --> </p>
<!-- wp:heading -->
<p style=font-size:13px;><strong><u style=font-size:13px;>Confidentialité</u></strong></p>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:heading -- style=font-size:13px;></p>
<p><!-- wp:paragraph -->Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. (Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés / Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés / Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données / Loi n° 2004-801 du 6 août)</p>
<!-- /wp:paragraph -->
<p><!-- wp:paragraph --><strong><u style=font-size:13px;>Données personnelles</u></strong></p>
<p style=font-size:13px;><!-- /wp:paragraph -- style=font-size:13px;></p>
<p><!-- wp:paragraph -->Le site ne recueille pas d’informations personnelles et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. (Article 6 de la <a href="https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000801164&amp;dateTexte=20160619">loi n° 2004-575 du 21 juin 2004</a> pour la confiance dans l’économie numérique)</p>
<!-- /wp:paragraph -->
<p>&nbsp;</p>
<p>[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row]</p>
